Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASE BALL
SOCIETE ANONYME DE DISTRIBUTION D'ARTICLES SELECTIONNES - S.A.D.A.S.

Numéro de dépôt :
1087424
Date de dépôt :
23/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BASE BALL

Déposée le 23 février 1979 par SOCIETE ANONYME DE DISTRIBUTION D'ARTICLES SELECTIONNES - S.A.D.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASE BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DE DISTRIBUTION D'ARTICLES SELECTIONNES - S.A.D.A.S. domicilié(e) (S.A.), 216 rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque BASE BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BASE BALL est expirée depuis le 23 février 1989.

SOCIETE ANONYME DE DISTRIBUTION D'ARTICLES SELECTIONNES - S.A.D.A.S a également déposé les autres marques suivantes : VERT BAUDET , SADAS SOCIETE ANONYME DE DISTRIBUTION D ARTICLES SELECTIONNES , VERT BAUDET , FANCHONNETTE , CRIANCA


SOCIETE ANONYME DE DISTRIBUTION D'ARTICLES SELECTIONNES - S.A.D.A.S. - (S.A.), 216 rue Winoc Chocqueel, 59200 TOURCOING. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Inscription - Changement de dénomination n°126464 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126463 - Publication au BOPI

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